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Marques déposées par monsieur Francois DUSANNIER
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Terre Active
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Active
Monsieur Francois DUSANNIER

Numéro de dépôt :
4676657
Date de dépôt :
26/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2030
Terre Active de Francois DUSANNIER

Présentation de la marque Terre Active

Déposée par voie électronique le 26 août 2020 par monsieur Francois DUSANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Active » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Francois DUSANNIER domicilié(e) 8 chemin Bouvelet - 62780 - Cucq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francois DUSANNIER domicilié(e) 8 chemin Bouvelet - 62780 - Cucq - France.

La marque Terre Active a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Active arrivera à expiration en date du 26 août 2030.

Francois DUSANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Planète Terre Hauts de France , JB Noix , GAZIE


Monsieur Francois DUSANNIER - 8 chemin Bouvelet - 62780 - Cucq - France


Monsieur Francois DUSANNIER - 8 chemin Bouvelet - 62780 - Cucq - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Services de financement ; consultation en matière financière ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.